Marque renouvelée - Marque en vigueur

Jacques CARTIER
GLACES THIRIET, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1437410
Date de dépôt :
27/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2027

Présentation de la marque Jacques CARTIER

Déposée le 27 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GLACES THIRIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Jacques CARTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GLACES THIRIET domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 88510 - ELOYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 838 306 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN AURELIE domicilié(e) BATIMENT 02, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque Jacques CARTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Jacques CARTIER arrivera à expiration en date du 27 novembre 2027.

GLACES THIRIET a également déposé les autres marques suivantes : BOFONDAN , FIGGY , MON PREMIER SAPIN DE NOËL , ENVIE D'APÉRITIFS , FANTAISI'BUL , CHOCOLA'RDISES , FANTAISIMIX , TRUFFORIA , MINI'ARDISES APERITIVES , ENCHANTEMENT


GLACES THIRIET, Société par actions simplifiée à associé unique - ZONE INDUSTRIELLE - 88510 - ELOYES - France - SIREN 343838306


NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN AURELIE - BATIMENT 02, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 2007 n°2343464 - Publication au BOPI 2007-06-11

Inscription le 9 mai 1995 - Transmission de propriété n°184957 - Publication au BOPI 1995-05-09

Renouvellement sans limitation n°2098889 - Publication au BOPI 1997-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2017 n°2663942 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.