Déposée par voie électronique le 1 avril 2019 par GLACES THIRIET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 1902 Collection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-17 du 26 avril 2019.
Le déposant est GLACES THIRIET domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 88510 - ELOYES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Aurélie GUETIN domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.
La marque 1902 Collection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4539167.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GLACES THIRIET - ZONE INDUSTRIELLE - 88510 - ELOYES - France
NOVAGRAAF FRANCE, Madame Aurélie GUETIN - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France
Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ou surgelés; salades de fruits et de légumes; potages, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viande, de légumes, de poisson, de volaille ou de gibier; gelées, confitures, marmelades, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires; beurre; charcuterie; salaisons; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants); conserves de viande ou de poisson; fromages; boissons lactées où le lait prédomine; tous ces produits pouvant être surgelés ;
Glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), entremets glacés; pizzas, quiches; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie; pâtes alimentaires; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices; sandwiches; pâtés à la viande; crêpes (alimentation); biscuiterie; gâteaux; biscottes; sucreries; chocolat; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; tous ces produits pouvant être surgelés; plats cuisinés à base de pâtes alimentaires, de riz, de céréales ; feuilletés, desserts glacés, yaourts glacés, bûches glacées, galettes, semoule ;
Services de vente au détail de produits alimentaires surgelés ou non surgelés, à savoir viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ou surgelés, salades de fruits et de légumes, potages, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viande, de légumes, de poisson, de volaille ou de gibier, gelées, confitures, marmelades, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), entremets glacés, pizzas, quiches, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie, pâtes alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, sandwiches, pâtés à la viande, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, regroupement et mise à disposition au profit de tiers de produits alimentaires surgelés ou non surgelés, à savoir viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ou surgelés, salades de fruits et de légumes, potages, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viande, de légumes, de poisson, de volaille ou de gibier, gelées, confitures, marmelades, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), entremets glacés, pizzas, quiches, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie, pâtes alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, sandwiches, pâtés à la viande, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication (à l'exception de leur transport); organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés); services d'abonnement à des journaux pour des tiers; publicité en ligne sur réseaux informatiques; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires.
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