Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LUNE DE MIEL
Glaces ERHARD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3165594
Date de dépôt :
21/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LUNE DE MIEL de Glaces ERHARD

Présentation de la marque LUNE DE MIEL

Déposée le 21 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) Glaces ERHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LUNE DE MIEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Glaces ERHARD domicilié(e) 68 Avenue d'Alsace - DENNEY,90000 BELFORT - 90000 - France et immatriculée sous le numéro RCS B34 880 385 9 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet THIBON-LITTAYE domicilié(e) 11, rue de l'Etang -, BP 19,78160 MARLY LE ROI - 78160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque LUNE DE MIEL est expirée depuis le 21 mai 2012.

Glaces ERHARD a également déposé les autres marques suivantes : DUELICES , GLACES ERHARD , SAVEURS DE NOS REGIONS , AMORISE , PYRAMIDE AUX 3 CHOCOLATS , GLACES ERHARD , MAESTRIA , ERHARD , BIDIBOULE , RIVOLI


Glaces ERHARD (Société Anonyme) - 68 Avenue d'Alsace - DENNEY,90000 BELFORT - 90000 - France - SIREN B348803859


Cabinet THIBON-LITTAYE - 11, rue de l'Etang -, BP 19,78160 MARLY LE ROI - 78160 - France


Inscription le 27 février 2006 - renonciation totale n°428890 - Publication au BOPI 2006-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Pâtisserie surgelée ; glaces comestibles ; gâteaux glacés.