Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TEMPS DES GLACES
GLACES ERHARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3910501
Date de dépôt :
04/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/04/2022
LE TEMPS DES GLACES de GLACES ERHARD

Présentation de la marque LE TEMPS DES GLACES

Déposée le 4 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) GLACES ERHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE TEMPS DES GLACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GLACES ERHARD domicilié(e) 7 Rue du Stade - 68290 - MASEVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 803 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON LITTAYE, M. Norbert THIBON domicilié(e) 30 Rue de l'Amiral Lemonnier, BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France.

La marque LE TEMPS DES GLACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TEMPS DES GLACES est expirée depuis le 4 avril 2022.

GLACES ERHARD a également déposé les autres marques suivantes : DUELICES , GLACES ERHARD , SAVEURS DE NOS REGIONS , AMORISE , PYRAMIDE AUX 3 CHOCOLATS , GLACES ERHARD , MAESTRIA , ERHARD , LUNE DE MIEL , BIDIBOULE


GLACES ERHARD, Société anonyme - 7 Rue du Stade - 68290 - MASEVAUX - France - SIREN 348803859


CABINET THIBON LITTAYE, M. Norbert THIBON - 30 Rue de l'Amiral Lemonnier, BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 5 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666256 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-05

Pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux.