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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Glaces de L'Ardèche
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GLACES DE L'ARDECHE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GLACES DE L'ARDECHE
SAS Glaces de L'Ardèche

Numéro de dépôt :
4314248
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/11/2026
GLACES DE L\'ARDECHE de Glaces de L\'Ardèche

Présentation de la marque GLACES DE L'ARDECHE

Déposée le 14 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Glaces de L'Ardèche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GLACES DE L'ARDECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Glaces de L'Ardèche domicilié(e) ZA Chamboulas - 07200 - UCEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 784 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Glaces de L'Ardèche domicilié(e) ZA Chamboulas - 07200 - UCEL - France.

La marque GLACES DE L'ARDECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314248.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLACES DE L'ARDECHE arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.


SAS Glaces de L'Ardèche - ZA Chamboulas - 07200 - UCEL - France - SIREN 318784931


SAS Glaces de L'Ardèche - ZA Chamboulas - 07200 - UCEL - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Ustensiles et récipients pour la cuisine ; bouteilles verres (récipients) vaisselles.

Fruits et légumes, conservés, congelés, séchés et cuits ou crus, produits laitiers, boissons lactés ou le lait prédomine, compotes ;

Pains, patisseries, confiseries, pizzas, crêpes, biscuiterie.