Marque renouvelée - Marque en vigueur

GLASS CONTROL
GLACE CONTROLE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3560879
Date de dépôt :
06/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
06/03/2028
GLASS CONTROL de GLACE CONTROLE

Présentation de la marque GLASS CONTROL

Déposée le 6 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GLACE CONTROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « GLASS CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-15 du 11 avril 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GLACE CONTROLE domicilié(e) 37 rue de la Garenne - 16160 - GOND PONTOUVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 282 153 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme MOTHES Marie domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque GLASS CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3560879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GLASS CONTROL arrivera à expiration en date du 6 mars 2028.

GLACE CONTROLE a également déposé les autres marques suivantes : LUMIERE & TRANSPARENCE , SAINTAL


GLACE CONTROLE, Société à responsabilité limitée - 37 rue de la Garenne - 16160 - GOND PONTOUVRE - France - SIREN 322282153


AQUINOV, Mme MOTHES Marie - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Inscription le 14 août 2008 - retrait partiel n°479404 - Publication au BOPI 2008-08-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Renouvellement sans limitation le 26 février 2018 n°2673677 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-26

Films isolants en matériau non métallique pour vitres à l'exception des vitres de véhicules ; films décoratifs en matériau non métallique pour vitres à l'exception des vitres de véhicules ; films en matériau non métallique pour réfléchir la lumière destinés à être apposés sur des vitres à l'exception des vitres de véhicules.

Coloration des vitres par traitement de surface ; impression de dessins sur films en matières plastiques ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement de films en matières plastiques pour leur conférer des propriétés de réflectivité ; services de réalisation de décorations sur des films destinés à être rapportés sur des vitrages ; traitement de films pour les rendre résistant aux rayonnements ultraviolets.

Recherches en matière de films destinés à être rapportés sur des vitres ; recherches en matière de films destinés à résister aux rayonnements ultraviolets ; recherches en matière de films destinés à modifier les propriétés d'un vitrage ; recherches en matière de films décoratifs destinés à être apposés sur des vitrages.