Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GL Organosol
GL Organosol, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3167632
Date de dépôt :
05/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2022
GL Organosol de GL Organosol

Présentation de la marque GL Organosol

Déposée le 5 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) GL Organosol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GL Organosol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GL Organosol domicilié(e) Lieudit Les Rosettes - 60350 - MOULIN SOUS TOUVENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 917 374 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

La marque GL Organosol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GL Organosol est expirée depuis le 5 juin 2022.


GL Organosol, Société Anonyme - Lieudit Les Rosettes - 60350 - MOULIN SOUS TOUVENT - France - SIREN 441917374


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2012 n°2494680 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-20

Engrais, amendements organiques, amendements minéraux basiques, composts et supports de cultures agricoles, horticoles, viticoles, arboricoles ou sylvicoles, résultant en particulier des traitements de compostage de matières organiques fermentescibles, d'origine urbaine ou industrielle (en particulier déchets d'espaces verts, boues issues des stations de traitement d'effluents et de déchets liquides et solides et/ou de stations d'eaux résiduaires domestiques ou industrielles) . Installations de traitement par compostage sur le lieu de production, des matières organiques végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle lesdites installations étant constituées d'aires d'accumulation et de transit, de dispositifs de retournement et de progression des matières à composter au long desdites aires, de systèmes d'aération avec équipements de contrôle et de régulation de la température et de la vitesse de réaction du procédé de compostage. Conception, calculs et dimensionnements (adaptation de la taille et du process physico-chimique des usines de traitement en fonction des paramètres géographiques, climatologiques, administratifs ou réglementaires) des installations de traitement de compostage des matières organiques végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle ; expertises (travaux d'ingénieurs) , consultations professionnelles en matière de traitement de compostage de matières organiques végétales et/ou animales fermentescibles, d'origine urbaine ou industrielle et établissement de plans desdites installations. Travaux d'ingénieurs se chargeant d'études et de commentaires techniques de résultats d'analyses chimiques, physico-chimiques et biologiques ; analyses de sols. Ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole ou sylvicole.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.