Déposée par voie électronique le 15 avril 2020 par GL & CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA BIOCERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-19 du 8 mai 2020.
Le déposant est GL & CO, domicilié(e) 570 Allée des Cabedans - 84300 - Cavaillon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGABRAND, Madame Patricia Bismuth domicilié(e) 41 rue Papety - 13007 - Marseille - France.
La marque LA BIOCERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Savons liquides et solides ; huiles essentielles ; sels et perles pour le bain à usage cosmétique ; produits cosmétiques ; produits capillaires pour le coiffage et le soin des cheveux ; produits de rasage ; déodorants corporels ; huiles à usage cosmétique ; crèmes à usage cosmétique, produits de maquillage ; vernis à ongles, produits pour nettoyer, dentifrice, encens, bâtons d'encens, bois odorants, pots-pourris ; produits de parfumerie, parfums, eaux de parfum, eaux de senteur, extraits de fleurs, eaux de toilette, parfums pour le linge, sachets parfumés, lingettes et serviettes parfumées (parfum), parfums d'ambiance, parfums d’intérieur, substances parfumées pour diffuseurs (parfum) ;
Aliments et substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels, compléments alimentaires à usage médical, substituts nutritionnels à usage médical, produits alimentaires diététiques, substituts de repas, édulcorants naturels, plats cuisinés et mets diététiques, boissons diététiques : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; crèmes à usage médical, produits dermatologiques pour le visage et le corps, vitamines et préparations à base de vitamines, désinfectants à usage médical ou hygiénique ;
Viande, charcuterie, volaille, poissons, fruits de mer ; crustacés non vivants, conserves de poisson, salaisons, conserve de viandes, conserve de volaille, conserve de fruits de mer, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; graines et mélange de graines à usage alimentaire; bouillons, potages et préparations pour faire du potage, tofu, gelées, confitures, compotes ; en-cas à base de fruits, salades de fruits, salades de légumes, oeufs, lait et produits laitiers, boissons lactées ou le lait prédomine, huiles, graisses alimentaires et comestibles : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, boissons à base de café, de thé, de cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, céréales en barre ou en vrac, flocons de céréales séchées, pain, pâtes alimentaires, pizzas, pâtisserie, biscuiterie, biscottes, gâteaux, sandwiches, couscous, crêpes, confiserie, chocolat, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; assaisonnements, mayonnaise, épices, harissa, ketchup, sel, poivre, glace à rafraîchir, aromates pour gâteaux autres que des huiles essentielles : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Fruits et légumes frais, graines (semences), céréales en grains non travaillés ; produits agricoles à l'état brut. : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool, extraits de fruits sans alcool, jus végétaux (boissons), smoothies.; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool, extraits de fruits sans alcool, jus végétaux (boissons), smoothies. : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Services d'informations commerciales et de promotion des ventes, présentation de produits sur tout moyen de communication ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation de clientèle, services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale notamment en régime de franchise, services de vente au détail, en gros, par correspondance ou via un site Internet de colorants et arômes alimentaires, produits cosmétiques et de parfumerie, compléments nutritionnels, vitamines, substituts de repas, produits alimentaires, boissons, livres, articles de papeterie, bougies, couverts, tabliers, ustensiles et récipients pour la cuisine, linge de maison, de table.
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