Déposée par voie électronique le 6 avril 2018 par GL & CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIONLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-17 du 27 avril 2018.
Le déposant est GL & CO domicilié(e) 570 ALLEE DES CABEDANS - 84300 - CAVAILLON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGABRAND, Madame PATRICIA BISMUTH domicilié(e) 41 RUE PAPETY - 13007 - MARSEILLE--7E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque BIONLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4443507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Savons liquides et solides ; huiles essentielles ; sels et perles pour le bain à usage cosmétique ; produits cosmétiques ; produits capillaires pour le coiffage et le soin des cheveux ; produits de rasage ; déodorants corporels ; huiles à usage cosmétique ; crèmes à usage cosmétique, produits de maquillage ; vernis a ongles, produits pour nettoyer, dentifrice, encens, bâtons d'encens, bois odorants, pots-pourris ; produits de parfumerie, parfums, eaux de parfum, eaux de senteur, extraits de fleurs, eaux de toilette, parfums pour le linge, sachets parfumés, lingettes et serviettes parfumées (parfum), parfums d'ambiance, parfums d intérieur, substances parfumées pour diffuseurs (parfum) ;
Crèmes à usage médical, produits dermatologiques pour le visage et le corps, aliments et substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels, compléments alimentaires à usage médical, substituts nutritionnels à usage médical, vitamines et préparations à base de vitamines, produits alimentaires diététiques, substituts de repas, édulcorants naturels, plats cuisinés et mets diététiques, boissons diététiques ;
Viande, charcuterie, volaille, poissons, fruits de mer ; crustacés non vivants, conserves de poisson, salaisons, conserve de viandes, conserve de volaille, conserve de fruits de mer, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; bouillons, potages et préparations pour faire du potage, tofu, gelées, confitures, compotes ; en-cas à base de fruits, salades de fruits, salades de légumes, oeufs, lait et produits laitiers, boissons lactées ou le lait prédomine, huiles, graisses alimentaires et comestibles ;
Café, thé, cacao, boissons à base de café, de thé, de cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, pain, pâtes alimentaires, pizzas, pâtisserie, biscuiterie, biscottes, gâteaux, sandwiches, couscous, crêpes, confiserie, chocolat, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; assaisonnements, mayonnaise, épices, harissa, ketchup, sel, poivre, glace à rafraîchir, aromates pour gâteaux autres que des huiles essentielles ;
Fruits et légumes frais, graines (semences), céréales en grains non travaillés ; produits agricoles à l'état brut ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool, extraits de fruits sans alcool, jus végétaux (boissons), smoothies ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Services d'informations commerciales et de promotion des ventes, présentation de produits sur tout moyen de communication ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation de clientèle, services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale notamment en régime de franchise, services de vente au détail, en gros, par correspondance ou via un site Internet de colorants et aromes alimentaires, produits cosmétiques et de parfumerie, compléments nutritionnels, vitamines, substituts de repas, produits alimentaires, boissons, livres, articles de papeterie, bougies, couverts, tabliers, ustensiles et récipients pour la cuisine, linge de maison, de table.
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