GKN STROMAG FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1354004
Date de dépôt :
09/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2026
Présentation de la marque SIME
Déposée le 9 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GKN STROMAG FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GKN STROMAG FRANCE domicilié(e) Avenue de l'Europe - 18150 - LA GUERCHE-SUR-L'AUBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 513 475 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque SIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SIME arrivera à expiration en date du 9 mai 2026.
GKN STROMAG FRANCE, société par actions simplifiée - Avenue de l'Europe - 18150 - LA GUERCHE-SUR-L'AUBOIS - France - SIREN 347513475
SANTARELLI - 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2006 n°2312427 - Publication au BOPI 2006-04-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42
Inscription - Transmission de propriété n°34046 - Publication au BOPI
Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415883 - Publication au BOPI 2005-07-27
Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°415881 - Publication au BOPI 2005-07-27
Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415882 - Publication au BOPI 2005-07-27
Renouvellement sans limitation n°2067001 - Publication au BOPI 1996-20
Inscription le 20 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination n°670529 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-20
Inscription le 20 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination n°670530 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-20
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2016 n°2619460 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-05-27
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;minerais;machines et machines-outils;moteurs accouplements et courroies de transmission;grands instruments pour l'agriculture;couveuses;transmissions, accouplements, coupleurs, convertisseurs de couple, embrayages, ralentisseurs et freins de toute nature, et leurs organes et dispositifs de commande, notamment mécaniques, électromécaniques et électromagnétiques;électro-aimants, notamment de portage;matériels pour la séparation, le tri ou l'enrichissement des matériaux, notamment des minerais et métaux, et leurs accessoires, notamment électriques ou électromagnétiques;appareils, instruments, machines et matériels scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF) et électromagnétiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels);installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;appareils ozoniseurs d'air;indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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