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Marques déposées par la société étrangère GKN SINTER METALS
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GKN SINTER METALS, INC., Société de droit américaine

Numéro de dépôt :
1227607
Date de dépôt :
16/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2013
Marque figurative de GKN SINTER METALS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 février 1983 par la société étrangère GKN SINTER METALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère GKN SINTER METALS domicilié(e) 3300 University Drive Auburn Hills, Michigan 48326-2362,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2235853) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret (dossier no 2235853) - 92593 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227607.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 16 février 2013.

GKN SINTER METALS a également déposé les autres marques suivantes : SINTA FORGE


GKN SINTER METALS, INC., Société de droit américaine - 3300 University Drive Auburn Hills, Michigan 48326-2362,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2235853) - États-Unis


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret (dossier no 2235853) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2011557 - Publication au BOPI 1993-02

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2003 n°2235853 - Publication au BOPI 2003-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Inscription le 29 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°345358 - Publication au BOPI 2002-04-29

Inscription le 29 avril 2002 - Changement de dénomination n°345357 - Publication au BOPI 2002-04-29

Inscription le 26 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°205186 - Publication au BOPI 1996-07-26

Véhicules appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.