Déposée le 3 avril 1990 par GKN PUBLIC LIMITED COMPANY (Société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NETTLEFOLDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GKN PUBLIC LIMITED COMPANY (Société britannique), domicilié(e) B.P. 55, Ipsley House, Ipsley Church Lane, Redditch, Worcestershire, B98 OTL, ROYAUME UNI (dossier no 2169460) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2169460) - France.
La marque NETTLEFOLDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NETTLEFOLDS est expirée depuis le 3 avril 2010.
GKN PUBLIC LIMITED COMPANY (Société britannique a également déposé les autres marques suivantes : GKN
GKN PUBLIC LIMITED COMPANY (Société britannique) - B.P. 55, Ipsley House, Ipsley Church Lane, Redditch, Worcestershire, B98 OTL, ROYAUME UNI (dossier no 2169460) - Royaume-Uni
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2169460) - France
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2000 n°2169460 - Publication au BOPI 2000-04-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37
Outils commandés par moteur, leurs parties, composants et pièces détachées, filières et poinÇons utilisés avec des machines-outils;machines utilisées dans la fabrication de ou utilisées avec des éléments de fixation filetés, leurs parties, composants et pièces détachées;mèches et lames pour outils à moteur.Outils et instruments à main actionnés manuellement, leurs parties, composants et pièces détachées;mèches et lames pour outils à mains actionnés manuellement.Jauges et règles (instruments de mesure);appareils et instruments pour mesurer, peser, tester, contrôler (inspection);gabarits (instruments de mesure);parties, composants et pièces détachées des produits ci-dessus mentionnés; articles de protection contre les accidents et les blessures
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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