Déposée le 7 janvier 1983 par la société étrangère GKN Automotive GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPIDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère GKN Automotive GmbH domicilié(e) Alte Lohmarer Strasse 5G, D-5200 SIEGBURG,Allemagne (dossier no 2234015) - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2234015) - 75008 - France.
La marque SPIDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPIDAN est expirée depuis le 7 janvier 2013.
GKN Automotive GmbH, société de droit allemand - Alte Lohmarer Strasse 5G, D-5200 SIEGBURG,Allemagne (dossier no 2234015) - Allemagne
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2234015) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2012253 - Publication au BOPI 1993-04
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2002 n°2234015 - Publication au BOPI 2002-12-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21
Inscription le 23 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380059 - Publication au BOPI 2003-10-23
Inscription - Concession de licence n°15487 - Publication au BOPI
Inscription le 9 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67284 - Publication au BOPI 1992-09-09
Inscription le 5 mai 2003 - Changement de dénomination n°370433 - Publication au BOPI 2003-05-05
Inscription - Transmission de propriété n°15486 - Publication au BOPI
Organes de transmissions et joints pour voitures automobiles notamment pour voitures à traction avant.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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