SIMAD= – Système Intelligent Multi-applicatif d'Acquisition de Données – Smart Integrated Multipurpose Acquisition Device – Sistema inteligente Multi-aplication por Aquisicion de Datos
Marque expirée - Marque en non vigueur
SIMAD= – Système Intelligent Multi-applicatif d'Acquisition de Données – Smart Integrated Multipurpose Acquisition Device – Sistema inteligente Multi-aplication por Aquisicion de Datos
GIXEL Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3504470
Date de dépôt :
01/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2017
Présentation de la marque SIMAD= – Système Intelligent Multi-applicatif d'Acquisition de Données – Smart Integrated Multipurpose Acquisition Device – Sistema inteligente Multi-aplication por Aquisicion de Datos
Déposée le 1 juin 2007 par l'association loi 1901 GIXEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIMAD= – Système Intelligent Multi-applicatif d'Acquisition de Données – Smart Integrated Multipurpose Acquisition Device – Sistema inteligente Multi-aplication por Aquisicion de Datos »
Le déposant est l'association loi 1901 GIXEL domicilié(e) 17 Rue de l'Amiral Hamelin,75783 PARIS 16 - 75783 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIXEL domicilié(e) 17 Rue de l'Amiral Hamelin,75783 PARIS 16 - 75783 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMAD= – Système Intelligent Multi-applicatif d'Acquisition de Données – Smart Integrated Multipurpose Acquisition Device – Sistema inteligente Multi-aplication por Aquisicion de Datos est expirée depuis le 1 juin 2017.
GIXEL Association loi 1901 - 17 Rue de l'Amiral Hamelin,75783 PARIS 16 - 75783 - France
GIXEL - 17 Rue de l'Amiral Hamelin,75783 PARIS 16 - 75783 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45
Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses ; implants artificiels ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; authentification d'oeuvres d'art ;
Services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.
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