Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOULIN DE VALDONNE
GIVRAFRUITS

Numéro de dépôt :
1374077
Date de dépôt :
08/10/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2006
MOULIN DE VALDONNE de GIVRAFRUITS

Présentation de la marque MOULIN DE VALDONNE

Déposée le 8 octobre 1986 par la société GIVRAFRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOULIN DE VALDONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GIVRAFRUITS domicilié(e) Z.I. de Valdonne , 13124 PEYPIN (dossier no 2072999) - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 918 216 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. 39, avenue René Cassin domicilié(e) (dossier no 2072999) - France.

La marque MOULIN DE VALDONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOULIN DE VALDONNE est expirée depuis le 8 octobre 2006.

GIVRAFRUITS a également déposé les autres marques suivantes : SABA , MOULIN DE VALDONNE , VIKI , BUNA 13 , LES SAVEURS AU FIL DU TEMPS


GIVRAFRUITS - Z.I. de Valdonne , 13124 PEYPIN (dossier no 2072999) - France - SIREN 300918216


PATCO S.A. 39, avenue René Cassin - (dossier no 2072999) - France


Renouvellement sans limitation le 23 juillet 1996 n°2072999 - Publication au BOPI 1996-07-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Inscription le 10 février 2005 - Concession de licence n°407533 - Publication au BOPI 2005-02-10

Inscription le 1 août 1996 - Changement de nature juridique n°204560 - Publication au BOPI 1996-08-01

Sirops, jus de fruits, boissons non alcooliques.