Marque expirée - Marque en non vigueur

SICOM
GIVONE BORIS

Numéro de dépôt :
1388486
Date de dépôt :
04/11/1986
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
14/06/2016
SICOM de GIVONE BORIS

Présentation de la marque SICOM

Déposée le 4 novembre 1986 par GIVONE BORIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « SICOM »

Le déposant est GIVONE BORIS domicilié(e) 3560 Chemin des Lauves, Campagne Sainte Marguerite-Puyricard,13090 AIX-EN-PROVENCE (dossier no 2319083) - 13090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BORIS GIVONE domicilié(e) 3560 Chemin des Lauves, Campagne Sainte Marguerite Puyricard,13090 AIX-EN-PROVENCE (dossier no 2319083) - 13090 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SICOM est expirée depuis le 14 juin 2016.


GIVONE BORIS - 3560 Chemin des Lauves, Campagne Sainte Marguerite-Puyricard,13090 AIX-EN-PROVENCE (dossier no 2319083) - 13090 - France


M. BORIS GIVONE - 3560 Chemin des Lauves, Campagne Sainte Marguerite Puyricard,13090 AIX-EN-PROVENCE (dossier no 2319083) - 13090 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2006 n°2319083 - Publication au BOPI 2006-07-07

Renouvellement sans limitation n°2070722 - Publication au BOPI 1997-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Inscription le 26 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°449597 - Publication au BOPI 2007-12-26

Signalisation publique et commerciale.Mobilier urbain publicitaire ou non.Régie publicitaire. Equipements publics ou privés urbains.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).