Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIVEN IMAGING
/
Observatoire National de l'Endoscopie Colique par Capsule PillCam® ‘ ONECC-PillCam® ’
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Observatoire National de l'Endoscopie Colique par Capsule PillCam® ‘ ONECC-PillCam® ’
GIVEN IMAGING, SAS

Numéro de dépôt :
3797731
Date de dépôt :
13/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2021
Observatoire National de l\'Endoscopie Colique par Capsule PillCam® ‘ ONECC-PillCam® ’ de GIVEN IMAGING

Présentation de la marque Observatoire National de l'Endoscopie Colique par Capsule PillCam® ‘ ONECC-PillCam® ’

Déposée le 13 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIVEN IMAGING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Observatoire National de l'Endoscopie Colique par Capsule PillCam® ‘ ONECC-PillCam® ’ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GIVEN IMAGING domicilié(e) 22 RUE GUYNEMER - 78600 - MAISONS-LAFFITTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 040 478 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIVEN IMAGING domicilié(e) 22 RUE GUYNEMER - 78600 - MAISONS-LAFFITTE - France.

La marque Observatoire National de l'Endoscopie Colique par Capsule PillCam® ‘ ONECC-PillCam® ’ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Observatoire National de l'Endoscopie Colique par Capsule PillCam® ‘ ONECC-PillCam® ’ est expirée depuis le 13 janvier 2021.


GIVEN IMAGING, SAS - 22 RUE GUYNEMER - 78600 - MAISONS-LAFFITTE - France - SIREN 439040478


GIVEN IMAGING - 22 RUE GUYNEMER - 78600 - MAISONS-LAFFITTE - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.