Observatoire National de l'Endoscopie Colique par Capsule PillCam® ‘ ONECC-PillCam® ’
Présentation de la marque Observatoire National de l'Endoscopie Colique par Capsule PillCam® ‘ ONECC-PillCam® ’
Déposée le 13 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIVEN IMAGING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Observatoire National de l'Endoscopie Colique par Capsule PillCam® ‘ ONECC-PillCam® ’ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Observatoire National de l'Endoscopie Colique par Capsule PillCam® ‘ ONECC-PillCam® ’ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Observatoire National de l'Endoscopie Colique par Capsule PillCam® ‘ ONECC-PillCam® ’ est expirée depuis le 13 janvier 2021.
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19