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Marques déposées par monsieur GIVAUDAN DAVID
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DOMAINE DE GIVAUDAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE GIVAUDAN
M. GIVAUDAN DAVID
M. GIVAUDAN PAUL
Mle GIVAUDAN LEA
Mle GIVAUDAN INES

Numéro de dépôt :
3928136
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2022
DOMAINE DE GIVAUDAN de GIVAUDAN DAVID

Présentation de la marque DOMAINE DE GIVAUDAN

Déposée le 18 juin 2012 par monsieur GIVAUDAN DAVID, monsieur GIVAUDAN PAUL, mademoiselle GIVAUDAN LEA, mademoiselle GIVAUDAN INES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE GIVAUDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Les déposants sont monsieur GIVAUDAN DAVID domicilié(e) DOMAINE DE GIVAUDAN, LIEU DIT LES PERIGOUSES - 30330 - CAVILLARGUES - France, monsieur GIVAUDAN PAUL domicilié(e) ROUTE DE BAGNOLS - 30330 - CAVILLARGUES - France, mademoiselle GIVAUDAN LEA domicilié(e) ROUTE DE BAGNOLS - 30330 - CAVILLARGUES - France, mademoiselle GIVAUDAN INES domicilié(e) ROUTE DE BAGNOLS - 30330 - CAVILLARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GIVAUDAN DAVID domicilié(e) DOMAINE DE GIVAUDAN, LIEU DIT LES PERIGOUSES - 30330 - CAVILLARGUES - France.

La marque DOMAINE DE GIVAUDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE GIVAUDAN est expirée depuis le 18 juin 2022.

GIVAUDAN DAVID a également déposé les autres marques suivantes : DAVID GIVAUDAN , DAVID GIVAUDAN , , DOMAINE DES BOUTES , DOMAINE DE VALIER , GIVAUDAN , DG David Givaudan , Conte de Givaudan , Domaine MALBOS , GIVAUDAN DAVID


M. GIVAUDAN DAVID - DOMAINE DE GIVAUDAN, LIEU DIT LES PERIGOUSES - 30330 - CAVILLARGUES - France

M. GIVAUDAN PAUL - ROUTE DE BAGNOLS - 30330 - CAVILLARGUES - France

Mle GIVAUDAN LEA - ROUTE DE BAGNOLS - 30330 - CAVILLARGUES - France

Mle GIVAUDAN INES - ROUTE DE BAGNOLS - 30330 - CAVILLARGUES - France


M. GIVAUDAN DAVID - DOMAINE DE GIVAUDAN, LIEU DIT LES PERIGOUSES - 30330 - CAVILLARGUES - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Errata de l'enregistrement - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins de table) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux.