Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GIVAUDAN David
/
DOMAINE DE GIVAUDAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE GIVAUDAN
GIVAUDAN David
GIVAUDAN Paul (EARL)

Numéro de dépôt :
3083936
Date de dépôt :
20/02/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2011
DOMAINE DE GIVAUDAN de GIVAUDAN David

Présentation de la marque DOMAINE DE GIVAUDAN

Déposée le 20 février 2001 par GIVAUDAN David et GIVAUDAN Paul (EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE GIVAUDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Les déposants sont GIVAUDAN David, domicilié(e) Rue de la Traversière, 30330 Cavillargues - France et GIVAUDAN Paul (EARL), domicilié(e) Rte de Bagnols, 30330 Cavillargues - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Givaudan David - France.

La marque DOMAINE DE GIVAUDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE GIVAUDAN est expirée depuis le 20 février 2011.

GIVAUDAN David a également déposé les autres marques suivantes : DAVID GIVAUDAN , DAVID GIVAUDAN , , DOMAINE DES BOUTES , DOMAINE DE VALIER , GIVAUDAN , DG David Givaudan , Conte de Givaudan , Domaine MALBOS , GIVAUDAN DAVID


GIVAUDAN David - Rue de la Traversière, 30330 Cavillargues - France

GIVAUDAN Paul (EARL) - Rte de Bagnols, 30330 Cavillargues - France - SIREN 3


Mr Givaudan David - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

"Boissons alcooliques (à l'exception des vin et des eaux de vie) vin de pays, vin d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine" Produits agricoles, horticoles, forestier (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semence, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ; bière ; eau minérale et gazeuse et autres boissons non alcoolique ; boisson de fruit et jus de fruit ; sirops et autre préparation pour faire des boissons.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.