Marque enregistrée - Marque en non vigueur

signature végétale
Mme. Giulietta Poillerat

Numéro de dépôt :
4067906
Date de dépôt :
12/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2024
signature végétale de Giulietta Poillerat

Présentation de la marque signature végétale

Déposée par voie électronique le 12 février 2014 par madame Giulietta Poillerat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « signature végétale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est madame Giulietta Poillerat domicilié(e) 12 rue des écoles - 91120 - palaiseau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. giulietta poillerat domicilié(e) 12 rue des écoles - 91120 - palaiseau - France.

La marque signature végétale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque signature végétale est expirée depuis le 12 février 2024.


Mme. Giulietta Poillerat - 12 rue des écoles - 91120 - palaiseau - France


Mme. giulietta poillerat - 12 rue des écoles - 91120 - palaiseau - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Jardinage ; services de jardinier-paysagiste.