BIOSCAL
Présentation de la marque BIOSCAL
Déposée le 7 novembre 1985 par la société étrangère Giuliani S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOSCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIOSCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIOSCAL arrivera à expiration en date du 7 novembre 2025.
Renouvellement sans limitation n°2056067 - Publication au BOPI 1995-46
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2005 n°2299728 - Publication au BOPI 2005-10-25
Inscription le 2 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50475 - Publication au BOPI 1991-01-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2015 n°2603055 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-11-26
Inscription le 26 novembre 2015 - Changement d'adresse n°662339 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-26
Inscription le 26 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°662340 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-26