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Marques déposées par monsieur GIUILI Simon
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"RAZ MOTTE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"RAZ MOTTE"
Mr GIUILI Simon Agissant au nom et pour le compte de la Société "RAZ-MOTTE" en formation (S.A.R.L.), 25 bis Rue du Chateau d'eau

Numéro de dépôt :
1744677
Date de dépôt :
14/04/1986
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/1996

Présentation de la marque "RAZ MOTTE"

Déposée le 14 avril 1986 par monsieur GIUILI Simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "RAZ MOTTE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GIUILI Simon domicilié(e) 75010 Paris - France.

La marque "RAZ MOTTE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "RAZ MOTTE" est expirée depuis le 14 avril 1996.


Mr GIUILI Simon Agissant au nom et pour le compte de la Société "RAZ-MOTTE" en formation (S.A.R.L.), 25 bis Rue du Chateau d'eau - 75010 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-12

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