Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Au Bon Savoyard
M. GIUDICELLI de MERCURY Pierre

Numéro de dépôt :
4067145
Date de dépôt :
10/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/02/2024
Au Bon Savoyard de GIUDICELLI de MERCURY Pierre

Présentation de la marque Au Bon Savoyard

Déposée le 10 février 2014 par monsieur GIUDICELLI de MERCURY Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Au Bon Savoyard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est monsieur GIUDICELLI de MERCURY Pierre domicilié(e) 2 Chemin de Brasketénia - 64200 - ARCANGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GIUDICELLI de MERCURY Pierre domicilié(e) 2 Chemin de Brasketénia - 64200 - ARCANGUES - France.

La marque Au Bon Savoyard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au Bon Savoyard est expirée depuis le 10 février 2024.


M. GIUDICELLI de MERCURY Pierre - 2 Chemin de Brasketénia - 64200 - ARCANGUES - France


M. GIUDICELLI de MERCURY Pierre - 2 Chemin de Brasketénia - 64200 - ARCANGUES - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Salaisons ; fromages bénéficiant des indications d'origine protégée « Emmental de Savoie », « Tomme de savoie » ou de l'appellation d'origine protégée « Reblochon ou Reblochon de Savoie ».