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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GITTON Père & Fils
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LES BELLES DAMES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES BELLES DAMES
GITTON Père & Fils, SAS

Numéro de dépôt :
1661468
Date de dépôt :
13/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2021

Présentation de la marque LES BELLES DAMES

Déposée le 13 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GITTON Père & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BELLES DAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GITTON Père & Fils domicilié(e) Chemin de Lavaud - 18300 - MENETREOLS-SOUS-SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 893 828 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GITTON Père & Fils, Attention de Mr GITTON Pascal domicilié(e) Chemin de Lavaud - 18300 - MENETREOL-SOUS-SANCERRE - France.

La marque LES BELLES DAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES BELLES DAMES est expirée depuis le 13 mai 2021.

GITTON Père & Fils a également déposé les autres marques suivantes : X-elis , GALINOT , Xelis


GITTON Père & Fils, SAS - Chemin de Lavaud - 18300 - MENETREOLS-SOUS-SANCERRE - France - SIREN 321893828


GITTON Père & Fils, Attention de Mr GITTON Pascal - Chemin de Lavaud - 18300 - MENETREOL-SOUS-SANCERRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2001 n°2197459 - Publication au BOPI 2001-04-23

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2011 n°2467876 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-08

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