Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GITTON PERE ET FILS
/
VIGNES DES BELLES DAMES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIGNES DES BELLES DAMES
GITTON PERE ET FILS SA

Numéro de dépôt :
1661469
Date de dépôt :
13/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2011

Présentation de la marque VIGNES DES BELLES DAMES

Déposée le 13 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) GITTON PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIGNES DES BELLES DAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GITTON PERE ET FILS domicilié(e) CHEMIN DE LAVAUD, 18300 MENETREOL SOUS SANCERRE (dossier no 2197458) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 893 828 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GITTON Père ET FILS SA ATT. Mr. GITTON PASCAL domicilié(e) (dossier no 2197458) - France.

La marque VIGNES DES BELLES DAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIGNES DES BELLES DAMES est expirée depuis le 13 mai 2011.

GITTON PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU CAILLOU Appellation Côtes de Duras Contrôlée , SAINT-AGOUANT , CHATEAU LAFON Appellation Côtes de Duras Contrôlée , CHATEAU GRANISSOUS Appellation Côtes de Duras Contrôlée , AGOUANTISE , GALINOT , MASTAGOUSSE


GITTON PERE ET FILS SA - CHEMIN DE LAVAUD, 18300 MENETREOL SOUS SANCERRE (dossier no 2197458) - France - SIREN 321893828


GITTON Père ET FILS SA ATT. Mr. GITTON PASCAL - (dossier no 2197458) - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 2001 n°2197458 - Publication au BOPI 2001-04-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Vins