Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASTAGOUSSE
GITTON PERE ET FILS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96640232
Date de dépôt :
30/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2006

Présentation de la marque MASTAGOUSSE

Déposée le 30 août 1996 par la Société Anonyme (SA) GITTON PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASTAGOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GITTON PERE ET FILS domicilié(e) Chemin de Lavaud, 18300 MENETREOL-SOUS-SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 893 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. GITTON Père et Fils A l'attention de M. GITTON Pascal - France.

La marque MASTAGOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASTAGOUSSE est expirée depuis le 30 août 2006.

GITTON PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU CAILLOU Appellation Côtes de Duras Contrôlée , SAINT-AGOUANT , CHATEAU LAFON Appellation Côtes de Duras Contrôlée , CHATEAU GRANISSOUS Appellation Côtes de Duras Contrôlée , AGOUANTISE , GALINOT , VIGNES DES BELLES DAMES


GITTON PERE ET FILS (Société Anonyme) - Chemin de Lavaud, 18300 MENETREOL-SOUS-SANCERRE - France - SIREN 321893828


S.A. GITTON Père et Fils A l'attention de M. GITTON Pascal - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Produits laitiers, boissons alcoolisées

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.