GITES DE FRANCE PYRENEES ORIENTALES GITES DE FRANCE ET TOURISME VERT 66 GITES DE FRANCE CATALANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GITES DE FRANCE PYRENEES ORIENTALES GITES DE FRANCE ET TOURISME VERT 66 GITES DE FRANCE CATALANS
GITES DE FRANCE DES PYRENEES ORIENTALES, ASSOCIATIONS
Numéro de dépôt :
4045960
Date de dépôt :
08/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/11/2023
Présentation de la marque GITES DE FRANCE PYRENEES ORIENTALES GITES DE FRANCE ET TOURISME VERT 66 GITES DE FRANCE CATALANS
Déposée le 8 novembre 2013 par la société GITES DE FRANCE DES PYRENEES ORIENTALES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « GITES DE FRANCE PYRENEES ORIENTALES GITES DE FRANCE ET TOURISME VERT 66 GITES DE FRANCE CATALANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est la société GITES DE FRANCE DES PYRENEES ORIENTALES domicilié(e) NATUROPOLE BAT. D, 3 BOULEVARD DE CLAIRFONT - 66350 - TOULOUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 834 051 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOS. GITES DE FRANCE PYRENEES ORIENTALES, M. FAVARD JEAN-YVES domicilié(e) NATUROPOLE BAT D, 3 BOULEVARD DE CLAIRFONT - 66350 - TOULOUGES - France.
La marque GITES DE FRANCE PYRENEES ORIENTALES GITES DE FRANCE ET TOURISME VERT 66 GITES DE FRANCE CATALANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GITES DE FRANCE PYRENEES ORIENTALES GITES DE FRANCE ET TOURISME VERT 66 GITES DE FRANCE CATALANS est expirée depuis le 8 novembre 2023.
GITES DE FRANCE DES PYRENEES ORIENTALES, ASSOCIATIONS - NATUROPOLE BAT. D, 3 BOULEVARD DE CLAIRFONT - 66350 - TOULOUGES - France - SIREN 414834051
ASSOS. GITES DE FRANCE PYRENEES ORIENTALES, M. FAVARD JEAN-YVES - NATUROPOLE BAT D, 3 BOULEVARD DE CLAIRFONT - 66350 - TOULOUGES - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Inscription le 6 août 2014 - Rejet partiel n°629018 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-06
Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Bureaux de placement ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Production de films sur bandes vidéo ;
Pensions pour animaux.
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