Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEA WAY
GITEM, société coopérative à forme anonyme

Numéro de dépôt :
97679243
Date de dépôt :
23/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2027

Présentation de la marque SEA WAY

Déposée le 23 mai 1997 par la société GITEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEA WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la société GITEM domicilié(e) Route d'Aix Noulette - 62143 - ANGRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 897 280 350 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SEA WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEA WAY arrivera à expiration en date du 23 mai 2027.

GITEM a également déposé les autres marques suivantes : GITEM , Gitem , GITEM.FR , ELECTROMENAGER & MULTIMEDIA GITEM LA SOLUTION TELLEMENT PROCHE DE VOUS , GITEM , G GITEM , G GITEM SYSTEM


GITEM, société coopérative à forme anonyme - Route d'Aix Noulette - 62143 - ANGRES - France - SIREN 897280350


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 2007 n°2341659 - Publication au BOPI 2007-05-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Inscription le 19 mai 2009 - Changement d'adresse n°497622 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19

Inscription le 19 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497623 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19

Renouvellement sans limitation le 16 février 2017 n°2640697 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-16

Machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); machines à laver; essoreuses; repasseuses; machines à laver la vaisselle; broyeurs ménagers électriques; couteaux électriques; ouvre-boîtes électriques; fouets électriques à usage ménager; mixeurs; presse-fruits électriques à usage ménager; machines à râper les légumes; machines à coudre; aspirateurs. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation; fers à repasser électriques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques; disques compacts; cederom; bandes vidéo, bandes magnétiques; jeux vidéo et appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; téléphones, répondeurs téléphoniques; télécopieurs; magnétophones, électrophones; auto-radios; transistors; chaînes haute-fidélité, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, platines tourne-disques, amplificateurs, enceintes acoustiques; antennes; télévisions; vidéo projecteurs; caméras; magnétoscopes; cassettes; piles; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; équipement pour le traitement de l'information; ordinateurs, logiciels, imprimantes d'ordinateurs, claviers, souris, moniteurs, sauvegardes, graveurs de cederom, onduleurs, commutateurs, modems, scanners, filtres pour écrans d'ordinateurs, disquettes et cartouches informatiques, disques optiques; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; lampes; appareils électroménagers en particulier sèche-cheveux, ventilateurs, cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers, sorbetières électriques; chauffe-biberons; chauffe-plats; ustensiles de cuisson électriques, cuisinières, fours à micro-ondes; radiateurs électriques; climatiseurs; congélateurs, réfrigérateurs; appareils et machines à glace;hottes aspirantes de cuisine; stérilisateurs et installation pour la purification de l'eau. Installation, entretien et réparation de machines et appareils

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.