Gitem

GITEM, groupement d'intérêt économique

Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; alternateurs ; économiseurs de carburants pour moteurs ; carburateurs ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; crics (machines) ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; machines agricoles ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines à imprimer ; machines pour la photocomposition ; machines pour l'industrie textile ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure ; couteaux électriques ; foreuses ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ; élévateurs ; presses à repasser ; repasseuses ; scies (machines) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; accouplements électriques ; appareils de soudure électriques ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; assistant numérique personnel ; appareils électroniques numériques portables à savoir ordinateurs portables, liseuses, tablettes électroniques numériques portables ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils de contrôle d'accès, notamment par téléphone ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires (chauffage) ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; phares et feux de véhicules ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;

Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; bons, coupons de réduction, billets (tickets) ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques ;

Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; serrurerie non métallique et non électrique ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux ; récipients à boire ; verres (récipients) ; casseroles ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles, bouteilles isolantes ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; sacs isothermes ; gourdes, glacières portatives non électriques ; chauffe-biberons non électriques ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; distributeurs de savon ; distributeur de papier hygiénique ; boîtes à savon ; pinces à linge ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ; pièges à insectes ; aquariums d'appartement ; pots à fleurs ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; nécessaires et ustensiles de toilette ; pulvérisateurs de parfums ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;

Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; service de comparaison de prix ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; services d'approvisionnement (achat au détail et en ligne de produits pour d'autres entreprises) et services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de constructions transportables métalliques, de constructions non transportables métalliques, de monuments, plaques, de conduites d'eau métalliques, d'échelles métalliques, de palettes de manutention métalliques, de roulettes de meubles métalliques, d'enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques), de cloisons et clôtures métalliques, de coffres-forts, de câbles et fils métalliques non-électriques, de serrurerie métallique non électrique, de quincaillerie métallique, de manches d'outils métalliques, d'articles de clouterie, de tuyaux métalliques, de coffres-forts, de clés, de cadenas, de clochettes, de boîte à lettres en métal, de boîtes à outils vides en métal, de fils à lier métalliques, de fils d'antenne, de boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques, de moules à glace métalliques, de patères métalliques pour vêtements, de capsules et fermetures de bouteille métalliques, de distributeurs fixes de serviettes, de plaques d'immatriculation métalliques, de sonnettes, de pièges pour animaux, de girouettes, de machines-outils, d'outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), de bougies d'allumage pour moteurs à explosion, d'alternateurs, d'économiseurs de carburants pour moteurs, de carburateurs, d'accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), de crics (machines), de perceuses à main électriques, de pompes à air comprimé, de lames (parties de machines), de couteaux, cisailles et ciseaux électriques, de pistolets à colle électriques, de pistolets pour la peinture, de chalumeaux et fers à souder à gaz, de tondeuses (machines), de tondeuses à gazon (machines), de dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles, de pompes d'aération pour aquariums, d'appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons, de machines et robots de cuisine électriques, de broyeurs ménagers électriques, d'appareils de lavage, d'installations de lavage pour véhicules, de machines à laver le linge et la vaisselle, d'essoreuses, d'aspirateurs de poussière, de sacs pour aspirateurs, de cireuses à parquet électriques, de cireuses électriques pour chaussures, de machines et appareils électriques de nettoyage, de machines pour le bâtiment et les travaux publics, de machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques, de machines à imprimer, de machines pour la photocomposition, de machines pour l'industrie textile, de machines à coudre et à tricoter, d'appareils pour la reliure, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie non électrique, de fourchettes, de cuillères, autres que pour la pêche et pour médicaments, d'armes blanches, de ciseaux, d'outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, d'outils mécaniques pour hacher, découper les aliments, d'ouvre-boîtes non électriques, de rasoirs, lames de rasoirs, de nécessaires de rasage, de limes et pinces à ongles, coupe-ongles, de trousses de manucure, de tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, d'appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler, d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d'appareils et instruments d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, de matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise, de piles électriques, de batteries d'allumage, d'accouplements électriques, d'appareils de soudure électriques, de fers à repasser électriques, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, d'amplificateurs, de casques à écouteurs, de haut-parleurs, de supports d'enregistrements magnétiques, de disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo, de lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD), de caméras vidéo, de bandes vidéo, de télécopieurs, d'appareils téléphoniques, d'adaptateurs destinés aux téléphones, de chargeurs de batteries pour téléphones, de sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques, de répondeurs téléphoniques, de nécessaires mains libres pour téléphones, d'appareils de télévision, antennes, de diapositives, appareils de projection et écrans, de flashes (photographie), de films (pellicules) impressionnés, d'étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, de machines à dicter, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de guichets automatiques, de caisses enregistreuses, machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique), de logiciels, disquettes souples, de modems, de publications électroniques téléchargeables, d'agendas électroniques, d'appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, de cartouches de jeux vidéo, de jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes, de cartes à mémoire ou à microprocesseur, de cartes magnétiques, de cartes de crédit et de paiement, de cartes cadeaux de paiement, de cartes magnétiques d'identification, de cartes de téléphone, de boussoles, de ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée, de balances, de casques de protection, de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de filets de protection contre les accidents, de vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, de baromètres, d'alcoomètres, d'extincteurs, de sabliers, de serrures électriques, de sonnettes de portes, électriques, d'instruments d'alarme, d'alarmes contre le vol, d'aimants, d'aimants décoratifs (magnets), d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils pour la désodorisation et la purification de l'air, de dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air, d'installations pour le refroidissement de l'eau, de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils pour la purification de l'eau, de stérilisateurs, de filtres pour l'eau potable, de capteurs solaires (chauffage), d'hottes d'aération, d'hottes aspirantes de cuisine, d'armoires frigorifiques, de récipients frigorifiques, d'autocuiseurs électriques, de chauffe-biberons électriques, de bouilloires électriques, de barbecues, de glacières, d'installations de cuisson, de fours, de cuisinières, d'appareils de cuisson à micro-ondes, de congélateurs, réfrigérateurs, d'allume-gaz, de grille-pain, cafetières électriques, de friteuses électriques, d'appareils à glace, de sèche-cheveux, d'installations de sauna, appareils à bronzer, de vaporisateurs faciaux (saunas), de sécheurs de linge électriques, de chaufferettes, de cheminées d'appartement, d'ampoules et lampes électriques, de lampes d'éclairage, de produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, d'articles pour reliures, photographies, clichés, de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, pinceaux, de boîtes de peinture (matériel scolaire), de machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de fournitures scolaires, d'agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, de crayons, porte-mine, gommes à effacer, d'enveloppes, de classeurs, d'albums, livres, périodiques, d'almanachs, brochures, cahiers, catalogues, de calendriers, de lithographies, gravures, de peintures (tableaux), d'affiches, cartes géographiques, journaux, de bobines pour rubans encreurs, de machines à cacheter, de distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), de cartes cadeaux de paiement, de chèques cadeaux de paiement, de cartes de fidélité non magnétiques, de cartes d'identification non magnétiques, de meubles, de présentoirs, de glaces (miroirs), de cadres (à l'exception de ceux pour la construction), d'objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, de boîtes en bois ou en matières plastiques, de tableaux d'affichage, d'établis, de métiers à broder, de plaques d'immatriculation non métalliques, d'enseignes en bois ou en matières plastiques, de serrurerie non métallique et non électrique, de distributeurs fixes de serviettes non métalliques, de parcs pour bébés, berceaux, de trotteurs pour enfants, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), d'ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence, de vaisselle non en métaux précieux, de batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux, de récipients à boire, de casseroles, de boîtes en verre, de boîtes à biscuits, de nécessaires pour pique-nique (vaisselle), de récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes, de tire-bouchons, d'ouvre-bouteilles, de sacs isothermes, de gourdes, glacières portatives non électriques, de chauffe-biberons non électriques, d'écouvillons pour nettoyer les récipients, de distributeurs de savon, de distributeur de papier hygiénique, de boîtes à savon, de pinces à linge, de poubelles, de bassins (récipients), cuvettes, de matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, de pièges à insectes, d'aquariums d'appartement, de pots à fleurs, de corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, de peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles, de nécessaires et ustensiles de toilette, de pulvérisateurs de parfums, de baignoires pour bébés portatives, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir et de les acheter commodément dans un commerce de proximité, y compris dans des magasins, supermarchés et hypermarchés ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits précités.

Construction ; construction d'édifices, d'usines, de stands de foires et de magasins ; informations en matière de construction et de réparation ; réparation d'appareils photographiques ; réparation de serrures ; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'installations de chauffage, de chaudières, d'appareils de réfrigération, d'appareils électriques, d'appareils électroménagers, de machines, de mobilier, d'ascenseurs, de téléphones, d'entrepôts ; entretien de piscines ; installation de portes et fenêtres ; équipement (installation) de cuisines ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol ; location de bouldozeurs, de grues (machines de chantier), de machines à nettoyer, de machines de chantier ; blanchisserie, travaux de cordonnerie, réparation de chaussures ; réparation de costumes, de vêtements ; horlogerie (entretien et réparation) ; peinture ou réparation d'enseignes ; aiguisage de couteaux ; entretien, réparation et lavage de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation).

Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; communications radiophoniques, télégraphiques ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone, par téléchargement, via un réseau de radiocommunication ou via un réseau local sans fil ; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications.

Transport de personnes ou de marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; affrètement ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de galeries pour véhicules, de garages, de conteneurs d'entreposage ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; informations en matière de transport ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Traitement des métaux ; abrasion ; brasage, chromage, coulage des métaux, décapage, dorure, étamage, fraisage, galvanisation, gravure, laminage, rabotage, raffinage, sciage, soudure ; traitement de l'eau ; traitement du papier ; désodorisation et purification de l'air ; assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers) ; production d'énergie ; travaux de forge ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; incinération d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières de récupération (transformation) ; abattage d'animaux ; traitement du pétrole ; travaux sur bois ; abattage et débitage du bois ; travaux sur céramique ; travaux de sellerie ; pressurage de fruits ; fumage d'aliments ; meunerie ; vinification ; conservation des aliments et des boissons ; congélation de mets ; développement de pellicules photographiques et tirage de photographies ; impression de dessins ; imprimerie ; impression lithographique ; impression en offset ; photocomposition ; photogravure ; sérigraphie ; encadrement d'oeuvres d'art ; retouche de vêtements ; couture ; broderie ; services de teinturerie ; traitement de tissus ; découpage d'étoffes ; teinture du cuir, de chaussures ; travaux de peausserie ; taxidermie ; reliure de documents ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; services d'un mécanicien-dentiste ; services de copie de clés ; location de machines à tricoter, de générateurs, d'appareils de climatisation, d'appareils de chauffage d'appoint.

Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones, d'appareils de télécommunications ; divertissement ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; montage de bandes vidéo ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; services d'imagerie numérique ; photographie ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet (fichiers au format MP3).

Services de programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.