Marque enregistrée - Marque en non vigueur

<<DELICES DU HAUT-LANGUEDOC>> CAVIAR DE CHAMPIGNONS VILLA ISSIATES
Gîte-Auberge Villa Issiates, sarl

Numéro de dépôt :
3961020
Date de dépôt :
14/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2022
<<DELICES DU HAUT-LANGUEDOC>> CAVIAR DE CHAMPIGNONS VILLA ISSIATES de Gîte-Auberge Villa Issiates

Présentation de la marque <<DELICES DU HAUT-LANGUEDOC>> CAVIAR DE CHAMPIGNONS VILLA ISSIATES

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gîte-Auberge Villa Issiates auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « <<DELICES DU HAUT-LANGUEDOC>> CAVIAR DE CHAMPIGNONS VILLA ISSIATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gîte-Auberge Villa Issiates domicilié(e) VILLA ISSIATES, RUE DU PLO - 34650 - JONCELS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 154 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gîte-Auberge Villa Issiates, M. ALAIN IVINSKAS domicilié(e) VILLA ISSIATES, RUE DU PLO - 34650 - JONCELS - France.

La marque <<DELICES DU HAUT-LANGUEDOC>> CAVIAR DE CHAMPIGNONS VILLA ISSIATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961020.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque <<DELICES DU HAUT-LANGUEDOC>> CAVIAR DE CHAMPIGNONS VILLA ISSIATES est expirée depuis le 14 novembre 2022.


Gîte-Auberge Villa Issiates, sarl - VILLA ISSIATES, RUE DU PLO - 34650 - JONCELS - France - SIREN 522154426


Gîte-Auberge Villa Issiates, M. ALAIN IVINSKAS - VILLA ISSIATES, RUE DU PLO - 34650 - JONCELS - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sucreries ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool.