Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEBACOL
Numéro de dépôt :
1538345
Date de dépôt :
27/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/1999
Présentation de la marque SEBACOL
Déposée le 27 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) GIST BROCADES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEBACOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SEBACOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GIST BROCADES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58801 - Publication au BOPI 1991-12-19