Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITEX
GIST-BROCADES FRANCE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1558778
Date de dépôt :
07/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2009

Présentation de la marque VITEX

Déposée le 7 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) GIST-BROCADES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GIST-BROCADES FRANCE domicilié(e) 68 Rue Roger Bouvry, 59113 SECLIN (dossier no 2155915) - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 038 700 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2155915) - France.

La marque VITEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITEX est expirée depuis le 7 novembre 2009.

GIST-BROCADES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BATINASE , ENERGIE 5 , RAPIDASE , KLERZYME , SAVOUR-MIX , AMANDELLE , LES NOTES GOURMANDES , ACTIFERM , MILSCORE , RAPIZYME


GIST-BROCADES FRANCE S.A. (Société Anonyme) - 68 Rue Roger Bouvry, 59113 SECLIN (dossier no 2155915) - France - SIREN 672038700


cabinet beau de loménie - (dossier no 2155915) - France


Renouvellement avec limitation le 26 octobre 1999 n°2155915 - Publication au BOPI 1999-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Inscription le 22 décembre 1997 - Renonciation partielle n°247182 - Publication au BOPI 1997-12-22

Inscription le 19 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58801 - Publication au BOPI 1991-12-19

Tous produits alimentaires sans aucune exception, aussi bien frais que de conserve, présentés sous toutes formes ainsi que tous produits entrant ou facilitant la composition de produits alimentaires, notamment : tous produits de boulangerie, biscotterie, pâtisserie, biscuiterie particulièrement du pain, ainsi que tous produits d'amélioration pour la panification ; produits diététiques ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conservés ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, gâteaux, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces ; glace ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.