Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SURGELOR
GIST-BROCADES FRANCE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1588376
Date de dépôt :
13/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2009

Présentation de la marque SURGELOR

Déposée le 13 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) GIST-BROCADES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SURGELOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GIST-BROCADES FRANCE domicilié(e) 68 RUE ROGER BOUVRY, 59113 SECLIN (dossier no 2130674) - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 038 700 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2130674) - France.

La marque SURGELOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SURGELOR est expirée depuis le 13 janvier 2009.

GIST-BROCADES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BATINASE , ENERGIE 5 , RAPIDASE , KLERZYME , SAVOUR-MIX , AMANDELLE , LES NOTES GOURMANDES , ACTIFERM , MILSCORE , RAPIZYME


GIST-BROCADES FRANCE S.A. (société anonyme) - 68 RUE ROGER BOUVRY, 59113 SECLIN (dossier no 2130674) - France - SIREN 672038700


cabinet beau de loménie - (dossier no 2130674) - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1998 n°2130674 - Publication au BOPI 1998-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Inscription le 19 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58801 - Publication au BOPI 1991-12-19

Additifs pour l'amélioration de la qualité des produits de boulangerie à usage ménager, artisanal et industriel, tous étant des produits pour la fabrication des produits surgelés; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, tous étant des produits surgelés

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.