Déposée le 8 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) GIST-BROCADES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUPERBAKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-20 du 20 mai 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GIST-BROCADES FRANCE domicilié(e) 68, rue Roger Bouvry, 59113 SECLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 038 700 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque SUPERBAKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GIST-BROCADES FRANCE S.A. (société anonyme) - 68, rue Roger Bouvry, 59113 SECLIN - France - SIREN 672038700
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38
Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20
Produits chimiques destinés à l'industrie; produits d'amélioration du pain à usage industriel et artisanal.Produits laitiers; lait en poudre; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; huiles et graisses comestibles.Farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; épices; produits pour l'amélioration de panification.Produits agricoles et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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