Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVOUR-MIX PAIN RUSTIQUE
GIST-BROCADES FRANCE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95588587
Date de dépôt :
19/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2005

Présentation de la marque SAVOUR-MIX PAIN RUSTIQUE

Déposée le 19 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) GIST-BROCADES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVOUR-MIX PAIN RUSTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GIST-BROCADES FRANCE domicilié(e) 68 rue Roger Bouvry, 59113 SECLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 038 700 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SAVOUR-MIX PAIN RUSTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOUR-MIX PAIN RUSTIQUE est expirée depuis le 19 septembre 2005.

GIST-BROCADES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BATINASE , ENERGIE 5 , RAPIDASE , KLERZYME , SAVOUR-MIX , AMANDELLE , LES NOTES GOURMANDES , ACTIFERM , MILSCORE , RAPIZYME


GIST-BROCADES FRANCE S.A. (société anonyme) - 68 rue Roger Bouvry, 59113 SECLIN - France - SIREN 672038700


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Produits chimiques pour l'amélioration du pain à usage industriel et artisanal.Produits laitiers, lait en poudre; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant utilisés dans la fabrication du pain.Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie; sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; épices; produits pour l'amélioration de la panification.Produits agricoles ni préparés, ni transformés et graines (semences); fruits et légumes frais, tous ces produits étant utilisés dans la fabrication du pain

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.