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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GIST-BROCADES FRANCE
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LES NOTES GOURMANDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NOTES GOURMANDES
GIST-BROCADES FRANCE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
93498698
Date de dépôt :
28/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2003

Présentation de la marque LES NOTES GOURMANDES

Déposée le 28 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) GIST-BROCADES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES NOTES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GIST-BROCADES FRANCE domicilié(e) 68, rue Roger Bouvry, 59113 SECLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 038 700 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque LES NOTES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NOTES GOURMANDES est expirée depuis le 28 décembre 2003.

GIST-BROCADES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BATINASE , ENERGIE 5 , RAPIDASE , KLERZYME , SAVOUR-MIX , AMANDELLE , ACTIFERM , MILSCORE , RAPIZYME , HAZYME


GIST-BROCADES FRANCE S.A. (société anonyme) - 68, rue Roger Bouvry, 59113 SECLIN - France - SIREN 672038700


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Produits chimiques à usage industriel et artisanal dans la fabrication des produits de boulangerie et de pâtisserie.Produits laitiers; lait en poudre; poudres pour la préparation de poudings, pour la préparation de garnitures de tartes et de crèmes glacées et pour la préparation de bavarois mousse.Ingrédients pour la boulangerie et la pâtisserie; poudres pour crème anglaise, pour flans et pour poudings; poudres pour bavarois mousse; levure

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.