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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GIST-BROCADES FRANCE
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FROMASE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FROMASE
GIST-BROCADES FRANCE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1650501
Date de dépôt :
15/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2011

Présentation de la marque FROMASE

Déposée le 15 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) GIST-BROCADES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FROMASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GIST-BROCADES FRANCE domicilié(e) 68 Rue Roger Bouvry, 59113 SECLIN (dossier no 2190851) - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 038 700 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2190851) - France.

La marque FROMASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROMASE est expirée depuis le 15 mars 2011.

GIST-BROCADES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BATINASE , ENERGIE 5 , RAPIDASE , KLERZYME , SAVOUR-MIX , AMANDELLE , LES NOTES GOURMANDES , ACTIFERM , MILSCORE , RAPIZYME


GIST-BROCADES FRANCE S.A. (Société Anonyme) - 68 Rue Roger Bouvry, 59113 SECLIN (dossier no 2190851) - France - SIREN 672038700


cabinet beau de loménie - (dossier no 2190851) - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2001 n°2190851 - Publication au BOPI 2001-01-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Inscription le 19 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58801 - Publication au BOPI 1991-12-19

Agent coagulant pour la fabrication du fromage