Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENVILAC
Gist-Brocades France S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92417600
Date de dépôt :
04/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2002

Présentation de la marque ENVILAC

Déposée le 4 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) Gist-Brocades France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENVILAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Gist-Brocades France domicilié(e) 68 rue Roger Bouvry, 59113 SECLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ENVILAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVILAC est expirée depuis le 4 mai 2002.

Gist-Brocades France a également déposé les autres marques suivantes : BATINASE , ENERGIE 5 , RAPIDASE , KLERZYME , SAVOUR-MIX , AMANDELLE , LES NOTES GOURMANDES , ACTIFERM , MILSCORE , RAPIZYME


Gist-Brocades France S.A. (société anonyme) - 68 rue Roger Bouvry, 59113 SECLIN - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Aliments pour les animaux; fourrage, additifs pour fourrage (non à usage médical)