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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GIST-BROCADES FRANCE
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CAPPA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPPA
GIST-BROCADES FRANCE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1311118
Date de dépôt :
27/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2004
CAPPA de GIST-BROCADES FRANCE

Présentation de la marque CAPPA

Déposée le 27 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) GIST-BROCADES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GIST-BROCADES FRANCE domicilié(e) 68 Rue Roger Bouvry, 59113 SECLIN (dossier no 2038374) - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 038 700 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2038374) - France.

La marque CAPPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03 29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPPA est expirée depuis le 27 décembre 2004.

GIST-BROCADES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BATINASE , ENERGIE 5 , RAPIDASE , KLERZYME , SAVOUR-MIX , AMANDELLE , LES NOTES GOURMANDES , ACTIFERM , MILSCORE , RAPIZYME


GIST-BROCADES FRANCE S.A. (Société Anonyme) - 68 Rue Roger Bouvry, 59113 SECLIN (dossier no 2038374) - France - SIREN 672038700


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2038374) - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 1994 n°2038374 - Publication au BOPI 1994-09-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Inscription le 19 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58801 - Publication au BOPI 1991-12-19

Amidon et produits d'amidon pour usage industriel.Colorants pour denrées alimentaires.Arômes pour denrées alimentaires, arômes de pâtisserie, huiles essentielles.Viandes, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelée, confitures;oeufs;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;sucre, riz, tapioca, sagou;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace. Liqueurs et autres boissons alcooliques pour la pâtisserie exclusivement.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.