Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KERULAC
GIST-BROCADES B.V. (société hollandaise)

Numéro de dépôt :
1507677
Date de dépôt :
09/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2009

Présentation de la marque KERULAC

Déposée le 9 janvier 1989 par GIST-BROCADES B.V. (société hollandaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KERULAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GIST-BROCADES B.V. (société hollandaise), domicilié(e) 2611 XT Delft, Wateringseweg 1, PAYS-BAS (dossier no 2132908) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2132908) - France.

La marque KERULAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KERULAC est expirée depuis le 9 janvier 2009.


GIST-BROCADES B.V. (société hollandaise) - 2611 XT Delft, Wateringseweg 1, PAYS-BAS (dossier no 2132908) - Pays-Bas


cabinet beau de loménie - (dossier no 2132908) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 1998 n°2132908 - Publication au BOPI 1998-12-18

Inscription le 1 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°389813 - Publication au BOPI 2004-04-01

Inscription le 29 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290974 - Publication au BOPI 1999-11-29

Inscription le 18 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267066 - Publication au BOPI 1998-11-18

Inscription le 2 avril 1998 - Changement de dénomination n°252451 - Publication au BOPI 1998-04-02

Ingrédients pour la préparation de produits diététiques non compris dans d'autres classes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.