SIEGE-NET
Présentation de la marque SIEGE-NET
Déposée le 20 juin 1989 par GISSINGER Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIEGE-NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SIEGE-NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIEGE-NET est expirée depuis le 20 juin 2009.
Renouvellement sans limitation le 27 mai 1999 n°2145405 - Publication au BOPI 1999-05-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50