Déposée le 1 avril 2009 par GISLOT ALAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « design à la campagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-19 du 7 mai 2009.
Le déposant est GISLOT ALAIN domicilié(e) Château de ste Colombe, Centre culturel ARCADE - 21350 - SAINTE COLOMBE EN AUXOIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ALAIN GISLOT domicilié(e) Château de ste Colombe, Centre culturel ARCADE - 21350 - SAINTE COLOMBE EN AUXOIS - France.
La marque design à la campagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3640812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque design à la campagne arrivera à expiration en date du 1 avril 2029.
GISLOT ALAIN - Château de ste Colombe, Centre culturel ARCADE - 21350 - SAINTE COLOMBE EN AUXOIS - France
M. ALAIN GISLOT - Château de ste Colombe, Centre culturel ARCADE - 21350 - SAINTE COLOMBE EN AUXOIS - France
Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19
Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2019 n°2711189 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-03-29
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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