Gisèle MARTIN, née POUGET CLECH MAURICETTE DARBONNE LUC GOURDELIER ALAIN JACQUOT MARCEL ORCEL FRANCOIS PASQUIER BERNARD SAMSON JACQUES VERDIER JEAN PIERRE VIGUERARD DANIELLE
Numéro de dépôt :
96646660
Date de dépôt :
18/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2026
Présentation de la marque LE MARCHE DE L'HERBORISTE MILLY-LA-FORET
Déposée le 18 octobre 1996 par Gisèle MARTIN, CLECH MAURICETTE, DARBONNE LUC, GOURDELIER ALAIN, JACQUOT MARCEL, ORCEL FRANCOIS, PASQUIER BERNARD, SAMSON JACQUES, VERDIER JEAN PIERRE, VIGUERARD DANIELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE MARCHE DE L'HERBORISTE MILLY-LA-FORET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-47 du 22 novembre 1996.
Les déposants sont Gisèle MARTIN, née POUGET domicilié(e) Route de Nemours - 91490 - MILLY LA FORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , CLECH MAURICETTE domicilié(e) 10 KERGILAOUT - 22470 - PLOUEZEC - France, DARBONNE LUC domicilié(e) 84 GRANDE RUE - 91490 - MILLY LA FORET - France, GOURDELIER ALAIN domicilié(e) LA GUICHERE - 91490 - MILLY LA FORET - France, JACQUOT MARCEL domicilié(e) 16 ROUTE DE NEMOURS - 91490 - MILLY LA FORET - France, ORCEL FRANCOIS domicilié(e) 24 RUE SAINT PIERRE - 91490 - MILLY LA FORET - France, PASQUIER BERNARD domicilié(e) ROUTE DE NEMOURS - 91490 - MILLY LA FORET - France, SAMSON JACQUES domicilié(e) 1 RUE SAINT PIERRE - 91490 - MILLY LA FORET - France, VERDIER JEAN PIERRE domicilié(e) 29 RUE DES PETITES FONTAINES - 91490 - MILLY LA FORET - France, VIGUERARD DANIELLE domicilié(e) 24 RUE SAINT LAURENT - 91490 - MILLY LA FORET - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Gisèle MARTIN domicilié(e) 21 Ae du Général Leclerc - 91490 - MILLY-LA-FORET - France.
La marque LE MARCHE DE L'HERBORISTE MILLY-LA-FORET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DARBONNE LUC - 84 GRANDE RUE - 91490 - MILLY LA FORET - France
GOURDELIER ALAIN - LA GUICHERE - 91490 - MILLY LA FORET - France
JACQUOT MARCEL - 16 ROUTE DE NEMOURS - 91490 - MILLY LA FORET - France
ORCEL FRANCOIS - 24 RUE SAINT PIERRE - 91490 - MILLY LA FORET - France
PASQUIER BERNARD - ROUTE DE NEMOURS - 91490 - MILLY LA FORET - France
SAMSON JACQUES - 1 RUE SAINT PIERRE - 91490 - MILLY LA FORET - France
VERDIER JEAN PIERRE - 29 RUE DES PETITES FONTAINES - 91490 - MILLY LA FORET - France
VIGUERARD DANIELLE - 24 RUE SAINT LAURENT - 91490 - MILLY LA FORET - France
Mme Gisèle MARTIN - 21 Ae du Général Leclerc - 91490 - MILLY-LA-FORET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2006 n°2327170 - Publication au BOPI 2006-10-16
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2007-23
Inscription le 16 octobre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°447699 - Publication au BOPI 2006-10-16
Inscription le 2 décembre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°486796 - Publication au BOPI 2008-12-02
Inscription le 16 octobre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°447700 - Publication au BOPI 2006-10-16
Inscription le 16 octobre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°447701 - Publication au BOPI 2006-10-16
Inscription le 16 octobre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°447702 - Publication au BOPI 2006-10-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2016 n°2627347 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2016-09-07
Produits agricoles et horticoles (ni préparés, ni transformés). Publicité. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Activités culturelles . Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs . Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Marque collective simple
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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