Accueil marques.expert
/
Marques déposées par mademoiselle Gisèle GAUDON et Monsieur Jacques GRAGNANO
/
L'ESTAGNOL COTE D'AZUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESTAGNOL COTE D'AZUR
Mademoiselle Gisèle GAUDON et Monsieur Jacques GRAGNANO

Numéro de dépôt :
92415831
Date de dépôt :
15/04/1992
Lieu de dépôt :
ANTIBES
Date d'expiration :
15/04/2002

Présentation de la marque L'ESTAGNOL COTE D'AZUR

Déposée le 15 avril 1992 par mademoiselle Gisèle GAUDON et Monsieur Jacques GRAGNANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANTIBES), la marque française « L'ESTAGNOL COTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est mademoiselle Gisèle GAUDON et Monsieur Jacques GRAGNANO domicilié(e) 825, Chemin de Rabiac Estagnol, 06600 ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre FLATAU Avocat au barreau de Grasse - France.

La marque L'ESTAGNOL COTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415831.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESTAGNOL COTE D'AZUR est expirée depuis le 15 avril 2002.


Mademoiselle Gisèle GAUDON et Monsieur Jacques GRAGNANO - 825, Chemin de Rabiac Estagnol, 06600 ANTIBES - France


Maître Pierre FLATAU Avocat au barreau de Grasse - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux; maïs