Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gisèle DRAN
Madame Gisèle DRAN

Numéro de dépôt :
1307133
Date de dépôt :
09/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/1994

Présentation de la marque Gisèle DRAN

Déposée le 9 novembre 1984 par madame Gisèle DRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Gisèle DRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Gisèle DRAN domicilié(e) 83, rue Daguerre, 75004 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc- Roger HIRSCH. - France.

La marque Gisèle DRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gisèle DRAN est expirée depuis le 9 novembre 1994.


Madame Gisèle DRAN - 83, rue Daguerre, 75004 PARIS. - France


Marc- Roger HIRSCH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Meubles, glaces cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles;linge de maison; accessoires de literies.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.