Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Les Aigles de BEAUCAIRE
Numéro de dépôt :
3284485
Date de dépôt :
30/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Les Aigles de BEAUCAIRE
Déposée le 30 mars 2004 par madame Gisèle CARRERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Aigles de BEAUCAIRE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 12 octobre 2004 - Rejet total n°401084 - Publication au BOPI 2004-10-12
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20