Déposée par voie électronique le 28 mars 2018 par madame Gisèle BIEMOURET et CDT DESTINATION GERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES BONS CRUS MILADY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-16 du 20 avril 2018.
Les déposants sont madame Gisèle BIEMOURET domicilié(e) 3 boulevard de Roquelaure - 32000 - AUCH - France et CDT DESTINATION GERS domicilié(e) 3, boulevard de Roquelaure, BP 50106, 32000 Auch - 32000 - AUCH - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDT DESTINATION GERS, Monsieur José-Louis PEREIRA domicilié(e) 3 boulevard de Roquelaure - 32000 - AUCH - France.
La marque LES BONS CRUS MILADY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BONS CRUS MILADY arrivera à expiration en date du 28 mars 2028.
Madame Gisèle BIEMOURET - 3 boulevard de Roquelaure - 32000 - AUCH - France
CDT DESTINATION GERS - 3, boulevard de Roquelaure, BP 50106, 32000 Auch - 32000 - AUCH - France
CDT DESTINATION GERS, Monsieur José-Louis PEREIRA - 3 boulevard de Roquelaure - 32000 - AUCH - France
Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16
Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques.
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