Déposée le 9 août 2004 par Gisèle BAYLE citoyenne de nationalité française
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GISELE BAYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est Gisèle BAYLE citoyenne de nationalité française domicilié(e) 34 rue Labech, Mont Saint-Martin,34300 CAP D'AGDE - 34300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque GISELE BAYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GISELE BAYLE est expirée depuis le 9 août 2014.
Gisèle BAYLE citoyenne de nationalité française - 34 rue Labech, Mont Saint-Martin,34300 CAP D'AGDE - 34300 - France
DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; bagues (bijouterie) ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; boucles d'oreilles ; boucles en métaux précieux ; boutons de manchettes ; bracelets (bijouterie) ; bracelets de montres ; broches (bijouterie) ; cadrans solaires ; cendriers pour fumeurs en métaux précieux ; chaînes (bijouterie) ; chaînes de montres ; ornements de chapeaux en métaux précieux ; fume-cigarettes et cigares en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; colliers (bijouterie) ; épingles de cravates ; diamants ; écrins en métaux précieux ; épingles de parure ; horloges électriques ; insignes en métaux précieux ; médailles ; médaillons (bijouterie) ; porte-monnaies en métaux précieux ; boîtiers de montres, verres de montres ; montres-bracelets ; parures (bijouterie) ; pendules (bijouterie) ; perles (bijouterie) ; pierres fines et pierreries ; strass. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; buffleterie ; sacs de campeurs ; cartables ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity case » ; porte-documents ; sacs d'écoliers ; habits pour animaux ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; ombrelles ; sacs de plage, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de voyage ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; similicuir ; trousses de voyage (maroquinerie). Vêtements (habillement) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bandanas (foulards) ; bas ; collants ; bottes, bottines, chaussettes ; chaussons ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussures de plage, de ski et de sport ; collants ; ceintures (habillement) ; espadrilles ; foulards ; écharpes ; gants (habillement) ; souliers et sandales de bain ; maillots, caleçons et costumes de bain ; peignoirs de bain ; bérets ; casquettes ; chapeaux ; visières (chapellerie) ; body (justaucorps) ; bretelles ; chandails ; chemises ; chemisettes ; cache-col ; lingerie de corps ; vêtements en cuir ; étoles (fourrures) ; gabardines (vêtements) ; gilets ; imperméables ; jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, parkas ; pull-overs ; pyjamas ; sous-vêtements ; tee-shirts ; tricots (vêtements).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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