Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Monsieur du Balais
Madame GISELA MAIS épouse RECURT

Numéro de dépôt :
3220795
Date de dépôt :
15/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
15/04/2013
Monsieur du Balais de GISELA MAIS épouse RECURT

Présentation de la marque Monsieur du Balais

Déposée le 15 avril 2003 par madame GISELA MAIS épouse RECURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Monsieur du Balais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est madame GISELA MAIS épouse RECURT domicilié(e) ROUTE DU LAC,31350 BOULOGNE SUR GESSE - 31350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GISELA RECURT domicilié(e) ROUTE DU LAC,31350 BOULOGNE SUR GESSE - 31350 - France.

La marque Monsieur du Balais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Monsieur du Balais est expirée depuis le 15 avril 2013.

GISELA MAIS épouse RECURT a également déposé les autres marques suivantes : BRAND STAR , Moskito'z , Gèronimos Ne perdez plus vos “Sioux” , AGUALERTE


Madame GISELA MAIS épouse RECURT - ROUTE DU LAC,31350 BOULOGNE SUR GESSE - 31350 - France


GISELA RECURT - ROUTE DU LAC,31350 BOULOGNE SUR GESSE - 31350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Machines à laver et à tordre le linge, machines à laver la vaisselle, broyeur ménagers électr., machines à coudre, couteaux électriques machines de cuisine électriques, fouets électriques à usage ménager, mixeurs, ouvre-boîtes électriques, presse-fruits électriques à usage ménager, robot de cuisine électriques, machines de nettoyage, aspirateurs de poussière, cireuses à parquet électriques, shamponeuses électriques pour tapis et moquettes, perceuses à main électriques, tondeuses, repasseuses Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, appareils de cuisson électriques, bouilloires électriques cafetières électriques, friteuses électriques, grille-pains, rôtissoires, cuisinières, fours, grills, réchauds, hottes d'aération électriques, appareils de réfrigération, réfrigérateurs, congélateurs, appareil de séchage électriques, sèche cheveux, chaudières toutes énergies, fours à micro-ondes de cuisson électriques, appareils et installations pour cuissons électriques, armoires frigorifiques, appareils ou installations de climatisation, aérothermes, appareils de séchache, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, accumulateurs Meubles

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.