Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUEVA
GISCA, société à responsabilité limitée, 2 rue des Ecoles, B.P. 21, 25450 DAMPRICHARD.

Numéro de dépôt :
1169763
Date de dépôt :
11/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque NUEVA

Déposée le 11 mai 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GISCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NUEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GISCA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT - CABINET CHEREAU. - France.

La marque NUEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque NUEVA est expirée depuis le 11 mai 1991.


GISCA, société à responsabilité limitée, 2 rue des Ecoles, B.P. 21, 25450 DAMPRICHARD. - France


NOVAPAT - CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-40

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses; horlogerie, montres et autres instruments de chronométrie.